Marque renouvelée - Marque en vigueur

TSARINE DEPUIS 1730 CHANOINE TETE DE CUVEE
CHAMPAGNE CHANOINE FRERES DEPUIS 1730, Société anonyme

Numéro de dépôt :
97694828
Date de dépôt :
12/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2027

Présentation de la marque TSARINE DEPUIS 1730 CHANOINE TETE DE CUVEE

Déposée le 12 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE CHANOINE FRERES DEPUIS 1730 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TSARINE DEPUIS 1730 CHANOINE TETE DE CUVEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE CHANOINE FRERES DEPUIS 1730 domicilié(e) ALLÉE DU VIGNOBLE - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 165 344 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 83 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TSARINE DEPUIS 1730 CHANOINE TETE DE CUVEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TSARINE DEPUIS 1730 CHANOINE TETE DE CUVEE arrivera à expiration en date du 12 septembre 2027.

CHAMPAGNE CHANOINE FRERES DEPUIS 1730 a également déposé les autres marques suivantes : TANT QU'IL Y AURA DES FEMMES , TZARINA CHANOINE , PHILIPPE BAIJOT , , TZARINA , TSARINE , TSARITSA , TSARINE CHANOINE FRERES TETE DE CUVEE , DE BOISSAYE , CHANOINE GRANDE RESERVE


CHAMPAGNE CHANOINE FRERES DEPUIS 1730, Société anonyme - ALLÉE DU VIGNOBLE - 51100 - REIMS - France - SIREN 329165344


HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique - 83 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2007 n°2350611 - Publication au BOPI 2007-09-13

Inscription le 13 septembre 2007 - Changement d'adresse n°460543 - Publication au BOPI 2007-09-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2017 n°2658633 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-07

Champagne